Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONT REAL
Numéro de dépôt :
1570749
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque MONT REAL
Déposée le 17 janvier 1990 par BASTOS Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONT REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT REAL est expirée depuis le 17 janvier 2000.
BASTOS Manuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26